Conseil Communautaire du 03 avril 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-68Adoption des procès-verbaux des Conseils communautaires du 20 décembre 2023 et du 7 février 2024 - Délibération - Annexe - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-69Commissions thématiques : désignation de membre - Délibération10/04/202410/04/2024
2024-70Désignation de représentants : Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY) - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-71Pôle d'échange multimodal Christ de Saclay (gare ligne 18) - Construction d'un parking silo : autorisation de lancement de la procédure de concours restreint de maîtrise d'œuvre - Délibération10/04/202410/04/2024
2024-72Marché n°23-48 - Fourniture, installation et maintenance d'un logiciel de gestion de bibliothèques (SIGB) et d'un portail documentaire pour les médiathèques : signature du marché - Délibération10/04/202410/04/2024
2024-73Société publique locale (SPL) Nord Essonne - Entrée au capital de La Ville du Bois : approbation de l'augmentation du capital et des statuts modifiés - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-74Vote du taux 2024 de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THRS) et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale - Délibération10/04/202410/04/2024
2024-75Adoption du règlement pour l'octroi du fonds de concours de transition écologique 2024-2025 - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-76Ballainvilliers - Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 - Extension du groupe scolaire "Les Hauts-Fresnais" : signature de la convention de fonds de concours - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-77Massy - Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 - Acquisition de la résidence "Les Hibiscus" : signature de la convention de fonds de concours - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-78Saulx-les-Chartreux - Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 - Financement de divers investissements : signature des conventions de fonds de concours - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-79Longjumeau : garantie d'emprunt contracté par le bailleur IMMOBILIERE 3F dans le cadre de la réhabilitation de 150 logements situés Route de Corbeil - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-80Montlhéry : garantie d'emprunt contracté par le bailleur CDC HABITAT dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 105 logements situés rue de Longpont - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-81Parking Relais de Massy Vilmorin : approbation de l'indexation et des tarifs 2024 - Délibération10/04/202410/04/2024
2024-82Atlas de la biodiversité communautaire : approbation du schéma directeur de protection de la biodiversité - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-83Politique de la ville : document cadre pour le financement d'actions dans les Quartiers Politique de la Ville (QPV) - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-84Massy - Politique de la ville 2023-2028 : convention de fonds de concours au titre de l'enveloppe investissement relative au projet de reconstruction de l'espace Thomas Mazarik au sein du quartier prioritaire Villaine - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-85Massy - Politique de la ville 2023-2028 : convention de fonds de concours au titre de l'enveloppe investissement relative au projet de démolition et de réhabilitation de logements situés dans le quartier Massy Opéra - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-86Contrats de mixité sociale 2023-2025 - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-87Société Publique Locale (SPL) Welcome In Paris-Saclay Entreprises (WIPSE) - Délégation de Service Public (DSP) Pépinières d'entreprises : approbation du budget et des tarifs 2024 - Délibération - Annexe - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-88Epinay-sur-Orge - Contrat de délégation de service public d'assainissement collectif : acte modificatif n°2 - Délibération - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-89Montlhéry - Contrat de délégation du service public d'assainissement collectif : avenant n°3 - Délibération - Annexe - Annexe10/04/202410/04/2024
2024-90Marché 23-39 - Travaux d'investissement relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales : signature du marché - Délibération10/04/202410/04/2024
2024-91Marché 23-77 - Travaux de fonctionnement relatifs aux opérations d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales : signature du marché - Délibération10/04/202410/04/2024